Bienvenue à Contamine-Sarzin

Décision n° DEC_2023_03_30_01 de Monsieur le Maire du 30 mars 2023 : "Mission de Maîtrise d’œuvre pour le renouvellement du réseau d’eau potable existant du hameau sous Molières" Décision n° DEC_2023_04_13_01 de Monsieur le Maire du 13 avril 2023 : "Acte de création d’une régie d’avances pour l’achat de certains biens, fournitures et prestations par carte bancaire sur place ou à distance" Décision n° DEC_2023_04_27_01 de Monsieur le Maire du 27 avril 2023 : "Fourniture et pose d’équipements pour (...)

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations : Délibération n°D_2023_02_09_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 9 décembre 2022 Délibération n°D_2023_02_09_02 : Convention de participation financière aux déficits des lignes de transport scolaire du groupe scolaire du Triolet avec la Communauté de Communes Usses et Rhône Délibération n°D_2023_02_09_03 : Renouvellement de la convention de participation financière entre la Communauté de Communes Usses et Rhône et la (...)

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations : Délibération n°D_2023_03_27_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 9 février 2023 Délibération n°D_2023_03_27_02 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022 Délibération n°D_2023_03_27_03 : Motion visant à alerter la CPAM et le Préfet de la Haute-Savoie sur les conséquences de la mise en place du nouveau système de rémunération des frais kilométriques pour les infirmiers libéraux du (...)

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations : Délibération n°D_2023_06_12_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 27 mars 2023 Délibération n°D_2023_06_12_02 : Acquisition de la parcelle cadastrée section A n°514 sise au lieudit Vers le Clos à Contamine-Sarzin Délibération n°D_2023_06_12_03 : Acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée section A n°1100 sise au lieudit Sarzin à Contamine-Sarzin Délibération n°D_2023_06_12_04 : Cession d’une portion des parcelles (...)

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations : Délibération n°D_2023_08_03_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 12 juin 2023 Délibération n°D_2023_08_03_02 : Cession d’une portion de la parcelle cadastrée section A n°3145 sise au lieudit Cheneviers à Contamine-Sarzin Délibération n°D_2023_08_03_03 : Travaux de renouvellement du réseau d’Alimentation en Eau Potable (AEP) du hameau Sous Molières - Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à lancer la procédure (...)