Vous êtes ici : Accueil > Mairie > Conseil municipal > Conseils municipaux, délibérations et décisions du Maire > 2023
2023
Séance du 9 février 2023
Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations : Délibération n°D_2023_02_09_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 9 décembre 2022 Délibération n°D_2023_02_09_02 : Convention de participation financière aux déficits des lignes de transport scolaire du groupe scolaire du Triolet avec la Communauté de Communes Usses et Rhône Délibération n°D_2023_02_09_03 : Renouvellement de la convention de participation financière entre la Communauté de Communes Usses et Rhône et la (...)
Séance du 27 mars 2023
Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations : Délibération n°D_2023_03_27_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 9 février 2023 Délibération n°D_2023_03_27_02 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022 Délibération n°D_2023_03_27_03 : Motion visant à alerter la CPAM et le Préfet de la Haute-Savoie sur les conséquences de la mise en place du nouveau système de rémunération des frais kilométriques pour les infirmiers libéraux du (...)