Conseil municipal du 15 novembre 2023 - Bienvenue à Contamine-Sarzin

Vous êtes ici : Accueil > Mairie > Conseil municipal > Conseils municipaux, délibérations et décisions du Maire > 2023 > Conseil municipal du 15 novembre 2023

Conseil municipal du 15 novembre 2023

Publié : 20 novembre 2023
Mis à jour : 21 décembre 2023

Liste des délibérations

Délibérations :

Délibération n°D_2023_11_15_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 27 septembre 2023

Délibération n°D_2023_11_15_02 : Réalisation d’un projet d’utilité publique (local association, local commercial et logements) sur le terrain cadastré section 0A n°2014 - Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer le marché de maîtrise d’œuvre

Délibération n°D_2023_11_15_03 : Rénovation du parc éclairage public

Délibération n° D_2023_11_15_04 : Mise aux normes de l’assainissement de la salle des fêtes – Délibération pour le choix d’une solution de raccordement ou d’abandon de la procédure

Délibération n°D_2023_11_15_05 : Position de la commune sur l’approvisionnement en eau potable (décision du Comité de Surveillance de l’Eau)

Délibération n°D_2023_11_15_06 : Délibération encadrant la prise en charge des frais de déplacement

Délibération n° D_2023_11_15_07 : Demande de subvention de l’Association Départementale des Restaurants du Cœur – Relais du Cœur de Haute-Savoie (AD74)

Délibération n° D_2023_11_15_08 : Demande de subvention du Comité des fêtes de Contamine-Sarzin pour l’organisation d’un évènement spécial Noël

Délibération n° D_2023_11_15_09 : Budget principal – Exercice 2023 - Décision modificative n°2

Délibération n° D_2023_11_15_10 : Budget eau et assainissement – Exercice 2023 – Décision modificative n°1