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Arrêtés du Maire

2017

Arrêté n°A_2017_003 accordant un permis de construire n°074 086 16 X0016 au nom de la commune
Arrêté n°A_2017_004 accordant un permis de construire n°074 086 16 X0003M01 au nom de la commune
Arrêté n°A_2017_007 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408617X0001 au nom de la commune
Arrêté n°A_2017_008 refusant un permis de construire n°07408616X0014 au nom de la commune
Arrêté n°A_2017_009 de circulation alternée pour cause de travaux – Route de la Grotte
Arrêté n°A_2017_010 de (...)

2016

Arrêtés pris par le Maire au cours de l’exercice 2016
Arrêté n°A_2016_001 transférant un permis de construire n°07408614X0010-T01
Arrêté n°A_2016_002 de non opposition à une déclaration préalable n°07408615X0023
Arrêté n°A_2016_003 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0024
Arrêté n°A_2016_005 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0025
Arrêté n°A_2016_008 d’opposition à une déclaration préalable n°07408615X0022
Arrêté n°A_2016_013 (...)

2015

Arrêtés pris par le Maire au cours de l’exercice 2015
Arrêté n°A_2015_005 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408614X0012
Arrêté n°A_2015_006 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0001
Arrêté n°A_2015_007 accordant un permis de construire n°07408614X0009
Arrêté n°A_2015_008 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0003
Arrêté n°A_2015_013 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation, route de Villard, des camions (...)

2014

Arrêtés pris par le Maire au cours de l’exercice 2014
Arrêté n°A_2014_001 d’enquête publique en vue de l’aliénation d’une portion du chemin rural dit De Clos et de la désignation d’un commissaire enquêteur
Arrêté n°A_2014_004 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408613X0013
Arrêté n°A_2014_005 accordant un permis de construire n°07408613X0007
Arrêté n°A_2014_006 refusant un permis de construire n°07408613X0006
Arrêté n°A_2014_007 portant autorisation d’un artifice de (...)

2013

Arrêtés municipaux pris par le Maire au cours de l’exercice 2013.
Arrêté n°A_2013_001 portant abrogation d’un permis de construire n°07408609X0009
Arrêté n°A_2013_002 accordant un permis de construire n°07408612X0004
Arrêté n°A_2013_003 portant interdiction temporaire de circulation - Route de la Fruitière
Arrêté n°A_2013_009 portant circulation alternée - Chemin Sur la Tour
Arrêté n°A_2013_010 portant réglementation d’un tir d’artifice de divertissement
Arrêté n°A_2013_011 accordant un permis de (...)

2012

Arrêtés municipaux pris par le Maire au cours de l’exercice 2012.
Arrêté n°A_2012_002 de circulation alternée - Route de Sarzin
Arrêté n°A_2012_004 accordant une autorisation de lotir n°07408611X001
Arrêté n°A_2012_005 d’opposition à une déclaration préalable n°07408612X001
Arrêté n°A_2012_007 refusant un permis de construire n°07408612X0001
Arrêté n°A_2012_008 accordant un permis de construire n°07408610X0002-02
Arrêté n°A_2012_009 accordant un permis de construire n°07408611X0016
Arrêté n°A_2012_011 de (...)

2011

Arrêtés municipaux pris par le Maire au cours de l’exercice 2011.
Arrêté n°A_2011_005 accordant un permis de construire n°07408610X0009 au nom de l’état
Arrêté n°A_2011_006 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0001 au nom de la commune de Contamine Sarzin
Arrêté n°A_2011_007 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0002 au nom de la commune de Contamine Sarzin
Arrêté n°A_2011_008 de non-opposition à une déclaration préalable (...)

2010

Arrêtés municipaux pris par le Maire au cours de l’exercice 2010.
Arrêté n°A 01.10 accordant un permis de construire n°07408609X0009 au nom de l’état
Arrêté n°A 02.10 d’opposition à une déclaration préalable n°07408609X0017 au nom de l’état
Arrêté n°A 04.10 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408609X0018 au nom de l’état
Arrêté n°A 05.10 de non-opposition avec prescription à une déclaration préalable n°07408610X0001 au nom de l’état
Arrêté n°A 06.10 portant réglementation de la (...)

2009

Arrêtés municipaux pris par le Maire au cours de l’exercice 2009.
Arrêté n°01.09 portant réglementation de la circulation sur la RD 123
Arrêté n°06.09 fixant le montant des vacations funéraires-
Arrêté n°07.09 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°074 08609X0001au nom de l’état
Arrêté n°08.09 accordant permis de construire n°07408609X0001 au nom de l’Etat
Arrêté n°09.09 refusant un permis de construire n°07408607X0021
Arrêté n°10.09 prescrivant l’enquête publique pour (...)

Archives (de 1993 à 2008)

Arrêtés municipaux pris par le Maire au cours des exercices 1993 à 2008.
Arrêté n°93/3 portant sur la circulation sur la route du relais au Mont de Musièges
Arrêté du 19 mars 1996 réglementant la circulation au pont de Peccoud
Arrêté n°3/97 du 13 février 1997 portant sur le régime de priorité entre la RD 123 et la voie communale n°4
Arrêté du 10 février 1998 portant sur la divagation des animaux
Arrêté n°06.00 du 9 mai 2000 portant sur les nuisances sonores
Arrêté n°02.01 du 7 mai 2002 fixant le montant (...)