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Arrêtés du Maire

2019

Arrêté n°A_2019_006 de circulation alternée pour cause de travaux - Route de la Grotte
Gestion des listes électorales - Arrêté n°A_2019_007 portant habilitation de Madame Caroline COUTURIER, rédacteur
Arrêté n°A_2019_008 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408618X0010 au nom de la commune de Contamine-Sarzin
Arrêté municipal n°A_2019_009 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux - Route de la Grotte
Arrêté n°A_2019_011 de non opposition avec (...)

Archives (de 1993 à 2008)

Arrêtés municipaux pris par le Maire au cours des exercices 1993 à 2008.
Arrêté n°93/3 portant sur la circulation sur la route du relais au Mont de Musièges
Arrêté du 19 mars 1996 réglementant la circulation au pont de Peccoud
Arrêté n°3/97 du 13 février 1997 portant sur le régime de priorité entre la RD 123 et la voie communale n°4
Arrêté du 10 février 1998 portant sur la divagation des animaux
Arrêté n°06.00 du 9 mai 2000 portant sur les nuisances sonores
Arrêté n°02.01 du 7 mai 2002 fixant le montant (...)