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2017

Décisions du Maire

Décision n°DEC_2017_10_13_01 du 13 octobre 2017 portant sur la réalisation d’un emprunt pour le financement des travaux d’aménagement du lotissement "Les Terrasses de Sarzin"

Délibérations du conseil municipal

Délibération n°D_2017_03_30_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 27 décembre 2016
Délibération n°D_2017_03_30_02 : Elargissement du Pont de Peccoud avec sécurisation par bordure de trottoir côté droit en descendant de Contamine-Sarzin
Délibération n°D_2017_03_30_03 : Aménagement de l’intersection de la route du Pont de Peccoud et de la route départementale reliant Marlioz et Le Pont Fornant
Délibération n°D_2017_03_30_04 : Versement des indemnités de fonction au Maire à (...)

Procès-verbaux des séances de conseil municipal

Séance du 30 mars 2017
Séance du 1er juin 2017
Séance du 29 juin 2017
Séance du 26 septembre 2017
Séance du 28 novembre 2017